Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

161 résultats pour la valeur "2020" du filtre Année, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion

INDEMNITÉS DES CONSEILLERS D'ALSACE-FRAIS DIVERS ET CABINET DE LA PRESIDENCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉLÉGATIONS CONSENTIES À LA COMMISSION PERMANENTE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ÉLECTION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE POUR REPRÉSENTER LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ACTES ÉTABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

EXÉCUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DE LA CEA

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/01/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS AVRIL 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVALORISATION DU SALAIRE ET INSTAURATION D'UNE PRIME D'ANCIENNETE POUR LES ASSISTANTS FAMILIAUX EMPLOYES PAR LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÉVISION DES TARIFS D'ANALYSES DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AJUSTEMENT DU REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE AU PERSONNEL DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU DERNIER TABLEAU DES EMPLOIS DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBJECTIF ANNUEL D'ÉVOLUTION DES DÉPENSES DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR L'ANNÉE 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition d'approbation de la prise de participation de la SERS dans une société commerciale à créer avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération de la Manufacture des Tabacs à Strasbourg

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de "Déclaration d'intention commune" entre le Parlement européen, le Bade-Wurtemberg (Landtag et Ministère de l'éducation, de la jeunesse et des sports), les Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et l'Académie de Strasbourg sur une coopération dans les domaines de l'éducation citoyenne, politique et historique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régénération de la ligne fret ROESCHWOOG - BEINHEIM. Proposition d'un projet de convention de cofinancement à conclure avec l'Etat, la Région Grand Est, la Communauté de Communes de la Plaine du Rhin, la Communauté de Communes du Pays Rhénan, la Commune de BEINHEIM et l'entreprise ROQUETTE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux - fonds d'attractivité : Convention partenariale pour le projet de restructuration de la salle de spectacle et du centre social du Centre Hospitalier d'Erstein

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation de plusieurs aménagements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes du Canton d'Erstein

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'aide pour la réalisation d'aménagements cyclables sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Haguenau. Actualisation des aides suite au plan de relance en lien avec l'épidémie de COVID-19

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation de plusieurs aménagements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes de Kochersberg - Ackerland

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Amélioration des équipements sportifs et aménagement de pistes cyclables à Marckolsheim

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation de plusieurs itinéraires cyclables sur les territoires des Communautés de Communes du Pays de Wissembourg et de l'Outre Forêt

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation de l'itinéraire cyclable ROMANSWILLER - SAVERNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Proposition d'aide au Centre hospitalier intercommunal de la Lauter pour la rénovation de l'hébergement de l'Institut de formation d'Aides-soignants à Wissembourg

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale et du Fonds d'innovation - Approbation des termes des projets de conventions financières

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport annuel 2020 sur la situation en matière de développement durable

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de convention de gestion temporaire des routes et autoroutes transférées à la Collectivité européenne d'Alsace à conclure entre le Département du Bas-Rhin, l'Eurométropole de Strasbourg et l'Etat

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de transfert des marchés publics et contrats de l'Etat dans le cadre du transfert au 1er janvier 2021 du réseau national non concédé à la Collectivité européenne d'Alsace et à l'Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat départemental : proposition d'adaptation des modalités de gestion du fonds de développement et d'attractivité

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de révision des tarifs des prestations du Laboratoire départemental d'analyses du Bas-Rhin (LDA 67) pour l'année 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet INTERREG "CRICETUS - Protection du Hamster commun et de la biodiversité des paysages agricoles du Rhin Supérieur

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un Contrat Départemental Lecture Itinérance à conclure avec le Ministère de la culture

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour l'année 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de la convention partenariale et financière avec l'Eurométropole de Strasbourg pour l'expérimentation d'une pratique de santé intégrée

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification du reste à charge pour l'aide ménagère au titre de l'aide sociale en perspective de la Collectivité européenne d'Alsace (CeA) pour les personnes âgées et les personnes en situation de handicap.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion de l'obligation alimentaire au titre de l'aide sociale à l'hébergement des personnes âgées

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Christine MORITZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport relatif à la convention de partenariat entre le Conseil Départemental et la MGEN (Centre d'Examens de Santé (CES) de Strasbourg) pour des bilans de santé externalisés en territoires

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de rapprochement des Conseils en Architecture, Urbanisme et Environnement (CAUE) du Bas-Rhin et du Haut-Rhin en vue de créer le CAUE d'Alsace

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition de reconduction de la convention de partenariat avec l'AREAL et la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation énergétique des logements sociaux

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport annuel portant sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans le Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de modifications du budget 2020 (DM3)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'ajustement du tableau des emplois du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de révision des modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents de la collectivité. Proposition de mise en place de ce régime indemnitaire aux cadres d'emplois non encore éligibles du Département et d'instauration de l'indemnité de sujétions horaires (ISH).

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réévaluation du montant de participation pour les agents adhérant à la convention de participation mutualisée référencée par le centre de gestion du Bas-Rhin pour le risque Prévoyance

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Communication des résultats de la consultation sur les plaques d'immatriculation ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 30/11/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BILAN DES AUTORISATIONS DE CREATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE POUR L'ANNÉE 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT (PDH) 2020 - 2025

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÉSULTAT DE LA CONSULTATION POUR LE CHOIX DU MARQUEUR À FAIRE FIGURER SUR LES PLAQUES D'IMMATRICULATION 67 ET 68 À PARTIR DU 1ER JANVIER 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU 23 OCTOBRE 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PUBLICS : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS EXERCÉES PAR LA PRÉSIDENTE DUCONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS LE 13 JUIN 2020 JUSQU'AU 10 JUILLET 2020 EN MATIERE DE GARANTIE D'EMPRUNTS ET DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CITE DE L'ENFANCE : NEUTRALISATION DE LA CHARGE D'AMORTISSEMENT RELATIVE AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA DUREE MAXIMALE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PRIVES : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS PUBLIQUES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VENDREDIS 19 JUIN, 3 JUILLET ET 28 AOÛT 2020.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVEAU DISPOSITIF D'INSERTION INCITATIF À L'EMBAUCHE DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA DANS LE SECTEUR MARCHAND : LE PAC EMPLOYEUR RSA

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TAXE D'AMÉNAGEMENT : TAUX ET EXONERATIONS POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONDELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ETD'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N °2 EXERCICE 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITION D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Stratégie de transition énergétique et écologique Proposition d'un ensemble d'actions pour valoriser l'arbre et le bois Sous la dénomination ' PLAN ARBRE '

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de l'offre de mise à l'abri mère-enfant au titre de l'Aide Sociale à l'Enfance et approbation de la convention à conclure avec le Home Protestant et l'Etat.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de poursuite de la dynamique de l'acte 1 du "plan de transformation des collèges publics de l'Eurométropole" : une nouvelle ambition pour les collèges de l'Eurométropole de STRASBOURG (Acte 2)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour 2021, d'approbation des tarifs 2021 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production, des montants 2020 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés par nécessité absolue de service

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'un appel à projet culturel "Culture et Solidarité"

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de dépôt d'un bien archéologique mobilier issu du site de MACKWILLER, propriété du Département, au CIP La Villa à DEHLINGEN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification des statuts de l'Etablissement Public Interdépartemental Archéologie Alsace

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre de la mise en œuvre de l'action 7 du plan EHPAD : aide financière pour des équipements favorisant la qualité de vie au travail

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant 2020 à la Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Taxe d'aménagement

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur les Autorisations de Programme/Crédits de Paiement et Autorisations d'Engagement/Crédits de Paiement intégrées à la Décision Modificative n°2

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de décision budgétaire modificative n° 2 (DM2) pour 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN CONSEILLER DEPARTEMENTAL POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DANS LES ACTES ETABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÉLECTION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS DANS LES COMMISSIONS THÉMATIQUES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS, DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS ET DE LA COMMISSION INTERNE DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL À LA COMMISSION PERMANENTE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR SIÉGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES COMMISSIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BAREMES DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL ET DES TARIFS D'INTERVENTIONS EXCEPTIONNELLES DES AGENTS DES SERVICES ROUTIERSCOMMUNS AUX DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION DE LA VIABILITÉ HIVERNALE DANS LE CADRE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE : ADOPTION DES PRINCIPES D'ORGANISATION HARMONISÉS POUR L'EXPLOITATION HIVERNALE ET DÉFINITION DES NIVEAUX DE SERVICE APPLICABLES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE ALSACIEN À PARTIR DE LA SAISON HIVERNALE 2020/2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF DE FINANCEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE CD68 COVID AUX PROFESSIONNELS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX RELEVANT DU CHAMP EXCLUSIF DE COMPÉTENCE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME PLURIANNUEL DE MODERNISATION IMMOBILIERE DES COLLEGES ACCOMPAGNEMENT DU TRANSFERT TEMPORAIRE DU COLLÈGE KENNEDY AU LYCÉE CLAUDEL (PLAN DE FINANCEMENT ET CONVENTION DE PARTENARIAT)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX AGENTS PARTICULIEREMENT MOBILISES DANS LE CADRE DE LA PERIODE D'URGENCE SANITAIRE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS EXERCÉES PAR LA PRÉSIDENTE DUCONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS LE 16 MAI 2020EN MATIERE DE GARANTIE D'EMPRUNTS ET DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE -GESTION DES ROUTES DÉPARTEMENTALES - PROPOSITIONS ENVUE DU RENOMMAGE DE CERTAINES ROUTES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition d'approbation de la convention de partenariat concernant la Stratégie de développement touristique du Massif des Vosges (2020/22)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation de la viabilité hivernale dans le cadre de la Collectivité européenne d'Alsace : adoption des principes d'organisation harmonisés pour l'exploitation hivernale et définition des niveaux de service applicables sur l'ensemble du territoire alsacien à partir de la saison hivernale 2020/2021.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation de la Collectivité européenne d'Alsace - Gestion des routes départementales - Propositions en vue du renommage de certaines Routes Départementales

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation de la Collectivité européenne d'Alsace - Gestion des routes départementales - Proposition d'adoption de barèmes des redevances d'occupation du domaine public routier départemental et des tarifs d'interventions exceptionnelles des agents des services routiers communs aux Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adhésion à l'association ' Maison de la Nature Bruche-Piémont '

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de Schéma de Développement des Pratiques Artistiques (SDPA)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2020
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page